Demandes d'enregistrement

 

A lire dans cette rubrique

  • Enregistrement - Société PSA Automobiles SA à Vesoul.
    Rapport de l'inspection des installations classées et arrêté préfectoral n°70-2017-12-20-003 du 20 décembre 2017 concernant la mise à jour des activités autorisées et le stockage de pneumatiques pour le site de l'usine de la société PSA Automobiles (...)
  • Enregistrement-GAEC Vivieroche.
    Rapport de l'inspection des installations classées et arrêté préfectoral n°70-2017-07-06-009 du 6 juillet 2017 d'enregistrement fixant des prescriptions complémentaires au GAEC Vivieroche dans le cadre de l'arrêté préfectoral n°2463 du 19 octobre (...)
  • SAS COLAS Nord Est - Enregistrement.
    Arrêté préfectoral n°70-2017-07-05-001 du 5 juillet 2017 portant enregistrement pour l'exploitation d'une unité de production de graves traitées au ciment et de graves émulsions par la SAS COLAS Nord Est sur le territoire de la commune de (...)
  • SAS COLAS Nord Est - Rapport inspection.
    Rapport de l'inspection des installations classées.
  • SAS COPIREL - Enregistrement
    Arrêté préfectoral n°2015-1613 du 23 novembre 2015 portant enregistrement des activités de stockage de la SAS COPIREL sur le territoire des communes de Vesoul et Quincey.
  • SAS COPIREL - Rapport de l'inspection
    Rapport de l'inspection des installations classées sur la demande d'enregistrement.
  • Johnson Controls - Enregistrement
  • Johnson Controls - Rapport de l'inspection.
  • Enregistrement - SAS Bois Factory 70
    Rapport de l'inspection et arrêté préfectoral n°2015-146 du 20 mai 2015 portant enregistrement des installations de stockage de bois ou matériaux combustibles analogues sur le site de la société Bois Factory 70 sur le territoire de la commune de (...)
  • Enregistrement - Société INTERVAL
    Rapport de l'inspection des installations classées et arrêté préfectoral n°2014330-0026 du 26 novembre 2014 portant enregistrement d'un stockage de grains en silos plats exploité par la société Interval sur le territoire de la commune de (...)